Stéphane Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane BERNARD
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2024-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000050502379(source JORF)
nomination
17 Novembre 202417/11/2024
De: BERNARD (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2024-06-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000049926891(source JORF)
nomination
10 Juillet 202410/07/2024
De: BERNARD (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: Stéphane BERNARD
Objet:
membre du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentant du Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS)
Remplace:M. Théo COPPEL
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2023-09-01"
ecole
JORFTEXT000047904000(source JORF)
nomination
30 Juillet 202330/07/2023
De: Stéphane BERNARD
Objet:
par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique à constater les infractions
prévues par l'article 78 de la loi du
30 septembre 1986
sur l'ensemble du territoire national
Groupe:
Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique à constater les infractions
JORFTEXT000046577277(source JORF)
habilitation
19 Novembre 202219/11/2022
De: Bernard Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-05-01"
INTJ2208724S(source BOMI)
promotion
05 Avril 202205/04/2022
De: BERNARD Stéphane
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Bernard (Stéphane, Daniel, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000042846015(source JORF)
promotion
01 Janvier 202101/01/2021
De: BERNARD Stéphane
ingénieur contractuel
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2000525A(source BOMI)
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: BERNARD Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2020)
LISTE PRINCIPALE
Groupe:
Police nationale (année 2020)
INTC2004496A(source BOMI)
inscription
15 Juillet 202015/07/2020
De: BERNARD Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Bernard (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000037866491(source JORF)
promotion
28 Décembre 201828/12/2018
De: Bernard Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808605S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bernard Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808581S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: BERNARD Stéphane
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1812725A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Bernard Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1714437S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: BERNARD Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bernard (Stéphane, Daniel, Jean-Claude)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000035185901(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Bernard Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610860S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000032673337(source JORF)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Bernard Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517130S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000030423792(source JORF)
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-12-01"
INTJ1420174S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Bernard, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029254731(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Bernard Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308947S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades d'Aillant-sur-Tholon (89)
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6. En troisième année, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000027097642(source JORF)
admission
23 Février 201323/02/2013
De: Bernard (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernard Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard (Stéphane, Olivier)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023452771(source JORF)
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000023161350(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000524019(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000647342(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2006-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000459948(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Bernard (Stéphane)
48300 Langogne
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
JORFTEXT000000606068(source JORF)
élection
16 Septembre 200516/09/2005
De: Bernard (Stéphane, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000809050(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000448270(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000810443(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 200516/03/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000263422(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000263420(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000810398(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 200505/01/2005
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000606123(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Bernard (Stéphane, Olivier)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000446151(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
JORFTEXT000000623887(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200417/07/2004
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000783651(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000418268(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Bernard (Stéphane, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-06-16"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Bernard (Stéphane, Alix, Marie, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/07
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000401654(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Bernard (Stéphane, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 10/97
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Bernard (Stéphane, Gérard, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000390321(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Bernard (Stéphane, J., N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Santé
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000740142(source JORF)
admission
12 Février 199812/02/1998
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1997
Candidats de 1re catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000201998(source JORF)
admission
14 Août 199714/08/1997
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/08
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Bernard (Stéphane, Pierre, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000544338(source JORF)
admission
22 Septembre 199322/09/1993
De: Bernard (Stéphane)
Lyon
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1993
Option B
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000713397(source JORF)
admission
26 Août 199326/08/1993
De: Bernard (Stéphane)
Lyon
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1993
Option A
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000713397(source JORF)
admission
26 Août 199326/08/1993
De: Bernard (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1992
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000345620(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.